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Arr t du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d aptitude aux fonctions d animateur et de directeur

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Je m engage ce que l organisme que je repr sente se conforme aux crit res pr vus par l arr t du 15 juillet 2015 modifi relatif l habilitation des organismes de formation et aux modalit s d organisation

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D cret n 2015 872 du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d aptitude aux fonctions d animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs

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L arr t du 30 novembre 2023 modifiant l arr t du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d aptitude aux fonctions d animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs a t publi au

https://politique.pappers.fr › document
Extrait du journal officiel Arr t du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d aptitude aux fonctions d animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs Derni re mise jour le 17

https://www.service-public.gouv.fr › demarches-silence...
Texte s de r f rence Art D432 17 D432 18 Art 3 de l arr t du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d aptitude aux fonctions d animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs

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Le 28 f vrier dernier tait publi au Journal Officiel l arr t du 30 novembre 2023 modifiant l arr t du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d aptitude aux fonctions d animateur et de directeur

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Vu l arr t n NOR VJSJ1502790A du 15 juillet 2015 modifi relatif aux brevets d aptitude aux fonctions d animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs

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Comme le pr voit l arr t du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d aptitude aux fonctions d animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs l habilitation pour l ensemble du
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